top of page

MENTIONS LEGALES

INFORMATIONS RELATIVES A L'EDITEUR DU SITE

  • Nom de l'entreprise :  EURL SPADARO Stéphane

  • Forme juridique : EURL

  • Nom de l'entrepreneur : SPADARO Stéphane

  • Adresse du siège social : 1, Place de l’Ebergement – 44270 PAULX

  • Numéro identification à la TVA : FR63951745587

  • Numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 951 745 587 00018

INFORMATIONS RELATIVES A L'HEBERGEUR DU SITE

  • Nom de l'hébergeur : Wix.com, Inc

  • Adresse de l'hébergeur : [Insérer l'adresse de l'hébergeur]

  • Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Insérer le numéro de téléphone de l'hébergeur]

 

INFORMATIONS RELATIVES A LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l'adresse suivante : proxipaulx.spadaro@gmail.com

 

POLITIQUE D'UTILISATION DES COOKIES

Ce site web utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez consulter notre politique de gestion des cookies pour plus d'informations.

 

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Nous vous invitons à consulter nos conditions générales d'utilisation pour en savoir plus sur les règles régissant notre site web.

 

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

 

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les contenus présents sur ce site web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logos, icônes, sons et logiciels, sont la propriété de EURL SPADARO Stéphane ou de ses fournisseurs de contenu, et sont protégés par les lois internationales sur les droits d'auteur. L'organisation et la présentation de tout ce contenu, ainsi que le code source, sont la propriété exclusive de EURL SPADARO Stéphane

Toutes les marques commerciales utilisées ou mentionnées sur ce site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

L'utilisateur n'est pas autorisé à utiliser, reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser, vendre, licencier, ou de toute autre manière exploiter le contenu du site à des fins commerciales, sans l'autorisation écrite préalable de EURL SPADARO Stéphane ou du titulaire des droits.

Toute violation de ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales conformément aux lois applicables.

Ce site peut contenir des informations fournies par des entreprises externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui ne sont pas gérés par EURL SPADARO Stéphane. Ces liens et informations sont fournis à titre de convenance pour l'utilisateur. L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une approbation de ce site ou de son contenu par EURL SPADARO Stéphane. Il incombe à l'utilisateur d'utiliser ces informations avec discernement et un esprit critique. La responsabilité de EURL SPADARO Stéphane ne peut être engagée en raison des informations, opinions et recommandations fournies par des tiers.

Les entreprises qui souhaitent établir un lien vers ce site sont libres de le faire. Nous apprécierions que vous nous informiez de la mise en place d'un lien en nous contactant via le formulaire de contact, en nous fournissant votre raison sociale, votre activité et l'URL de la page où se trouve le lien.

 

 

Dernière mise à jour : 26 Septembre2023

Titre de la section

Titre de la liste

Paragraphe. Double-cliquez sur la zone de texte ou cliquez sur « Modifier le texte » pour ajouter votre contenu.

Titre de la liste

Paragraphe. Double-cliquez sur la zone de texte ou cliquez sur « Modifier le texte » pour ajouter votre contenu.

Titre de la liste

Paragraphe. Double-cliquez sur la zone de texte ou cliquez sur « Modifier le texte » pour ajouter votre contenu.

bottom of page